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1. INFORMATIONS LEGALES

Propriétaire du site internet : Michel Boursin

BASTIDE - 57 avenue du Peuple Belge 59000 Lille

380 051 276 R.C.S. Lille Métropole


Responsable publication : Michel Boursin


Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 059 500 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Site développé sous Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de Michel Boursin, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Michel Boursin ou de tiers ayant autorisé Michel Boursin à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Michel Boursin, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site http://guide-saint-petersbourg.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de sa société. 
Michel Boursin s’efforce de fournir sur le site http://guide-saint-petersbourg.com informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 
Tous les informations indiquées sur le site http://guide-saint-petersbourg.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://guide-saint-petersbourg.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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5. CNIL

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